Anne Danze

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Lesage Anne Lesage-Danze
De: Anne DANZE
adjointe à la cheffe du service du greffe
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
dans la limite de ses attributions, tout acte de procédure juridictionnelle
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUST2111913S(source BOMJ)
délégation de signature
12 Avril 202112/04/2021
De: Anne DANZE
adjointe à la cheffe du service du greffe
Objet:
dans les mêmes conditions
JUST2108347S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Mars 202115/03/2021
De: Anne DANZE
adjointe à la cheffe du service du greffe
Objet:
dans les mêmes conditions
JUST2102321S(source BOMJ)
délégation de signature
21 Janvier 202121/01/2021
De: Anne DANZE
adjointe à la cheffe du service du greffe
Objet:
dans les mêmes conditions
JUST2036566S(source BOMJ)
délégation de signature
21 Décembre 202021/12/2020
De: Anne DANZE
adjointe à la cheffe du service du greffe
Objet:
dans les mêmes conditions
JUST2028161S(source BOMJ)
délégation de signature
20 Octobre 202020/10/2020
De: Anne DANZE
adjointe à la cheffe du service du greffe
Objet:
dans les mêmes conditions
JUST2024005S(source BOMJ)
délégation de signature
11 Septembre 202011/09/2020
De: Anne DANZE
adjointe à la cheffe du service du greffe
Objet:
dans les mêmes conditions
JUST2022551S(source BOMJ)
délégation de signature
26 Août 202026/08/2020
De: Anne DANZE
adjointe à la cheffe du service du greffe
Objet:
dans les mêmes conditions
JUST2017520S(source BOMJ)
délégation de signature
16 Juillet 202016/07/2020
De: Anne Danzé
deuxième suppléante
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Défenseur des enfants et membres suppléants
désignés
sur proposition du Défenseur des enfants
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="2007-03-12"
suppleant
JORFTEXT000000645664(source JORF)
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Anne Danzé
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Brest
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.